Aller au contenu
  • Nous contacter
  • 02 47 59 60 44
Ville de Ligueil
  • La Mairie
  • Vivre au quotidien
  • Infos pratiques et démarches
  • Recherche
Fermer
  • Vos élus
  • Vos services municipaux
  • Comptes-rendus conseils municipaux
  • Les partenaires institutionnels
  • La coopération européenne
  • Publications municipales
Vos élus
Vos services municipaux
  • L’accueil
  • Le service état civil
  • Le service de l’urbanisme
  • Les services techniques
  • La police municipale
  • L’agence postale communale
Comptes-rendus conseils municipaux
Les partenaires institutionnels
La coopération européenne
Publications municipales
  • L’accueil
  • Le service état civil
  • Le service de l’urbanisme
  • Les services techniques
  • La police municipale
  • L’agence postale communale
  • Découvrir
  • Grands Travaux
  • Nos loisirs
  • Numéros utiles – Mobilité
  • Conciliateur de justice
  • France Services – La Maison de Services au Public
  • Les associations
  • En Images ! 2025
  • En vidéos
  • Nos actualités
  • Nos événements
Découvrir
  • Présentation du territoire
  • Mémoires
  • Ligueil : Petite ville de demain
  • Flâner à Ligueil
  • Fleurissement
  • Marché et commerces
  • La politique de la Ville
  • Comment venir à Ligueil
  • Plan de la ville
Grands Travaux
Nos loisirs
  • Bibliothèque
  • Cinéma
  • Ecole de musique
  • Les équipements sportifs
  • Aux alentours
Numéros utiles – Mobilité
Conciliateur de justice
France Services – La Maison de Services au Public
Les associations
En Images ! 2025
  • En Images ! 2024
  • En Images ! 2023
En vidéos
Nos actualités
Nos événements
  • Présentation du territoire
  • Mémoires
  • Ligueil : Petite ville de demain
  • Flâner à Ligueil
  • Fleurissement
  • Marché et commerces
  • La politique de la Ville
  • Comment venir à Ligueil
  • Plan de la ville
  • Ligueil hier
  • Les temps modernes
  • Ligueil aujourd’hui
  • Bibliothèque
  • Cinéma
  • Ecole de musique
  • Les équipements sportifs
  • Aux alentours
  • En Images ! 2024
  • En Images ! 2023
  • Etat civil
  • Urbanisme
  • Environnement, déchets et assainissement
  • Petite enfance- Enfance – Jeunesse
  • Santé et solidarité
  • Espaces et équipements publics
  • Locations de salles
Etat civil
  • Naissance
  • Mariage
  • Pacs
  • Affaires Funéraires
  • Elections
  • Recensement
  • CNI et passeport – Titres sécurisés
Urbanisme
  • Cadastre
  • Déclaration préalable de travaux (DP)
  • Permis de construire
  • Permis de démolir
  • Plan local d’urbanisme
Environnement, déchets et assainissement
  • Jours de ramassage des ordures ménagères
  • Localisation des bacs de tri
  • Composteurs et composteurs partagés
  • Horaires de la déchetterie
  • Entretien et salubrité
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
  • Gestion de l’eau potable
  • Assainissement
Petite enfance- Enfance – Jeunesse
  • Petite enfance
  • Vie scolaire
  • Restauration scolaire
  • Accueil périscolaire
Santé et solidarité
  • Le centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Les services sociaux intercommunaux
  • Services aux séniors
  • Entraide
  • Emploi
  • Le service santé
Espaces et équipements publics
  • Parcs et jardins
  • Equipements sportifs
  • Le camping
  • Signaler un problème
  • Stationnement
  • Bornes électriques
Locations de salles
  • Le Forum
  • La salle d’accueil-Prés Michau
  • La salle polyvalente
  • Le Préau-Prairie du Dauphin
  • Les salles de réunion
  • Le matériel
  • Demandes particulières
  • Naissance
  • Mariage
  • Pacs
  • Affaires Funéraires
  • Elections
  • Recensement
  • CNI et passeport – Titres sécurisés
  • Décès
  • Cimetière
  • Certificat d’hérédité
  • Cadastre
  • Déclaration préalable de travaux (DP)
  • Permis de construire
  • Permis de démolir
  • Plan local d’urbanisme
  • Jours de ramassage des ordures ménagères
  • Localisation des bacs de tri
  • Composteurs et composteurs partagés
  • Horaires de la déchetterie
  • Entretien et salubrité
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
  • Gestion de l’eau potable
  • Assainissement
  • Petite enfance
  • Vie scolaire
  • Restauration scolaire
  • Accueil périscolaire
  • Ecole Maternelle
  • Ecole Elémentaire
  • Collège Maurice Genevoix
  • Menu
  • Tarifs
  • Le centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Les services sociaux intercommunaux
  • Services aux séniors
  • Entraide
  • Emploi
  • Le service santé
  • Parcs et jardins
  • Equipements sportifs
  • Le camping
  • Signaler un problème
  • Stationnement
  • Bornes électriques
  • Le Forum
  • La salle d’accueil-Prés Michau
  • La salle polyvalente
  • Le Préau-Prairie du Dauphin
  • Les salles de réunion
  • Le matériel
  • Demandes particulières
  1. Ville de Ligueil
  2. La Mairie
  3. Comptes-rendus conseils municipaux
  4. Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

12 décembre 2023
Document utile
PV 12 décembre 2023 856,15 Ko, pdf
Partager :

Mairie de Ligueil
5 place de la République
37240 Ligueil

Tel: 02 47 59 60 44

accueil@ville-ligueil.fr

Lundi au mercredi : 09h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00

Jeudi : de 9h00 à 12h30

Vendredi : 09h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h00

Contactez-nous
  • Gérer mes cookies
  • Accessibilité
  • Crédits
  • Plan du site
  • Mentions Légales
  • Politique de confidentialité
Revenir en haut de page